Mentions Légales

Propriété du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.bd-soft.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site est la propriété exclusive de BD Soft .

Le directeur de la publication est M. Bart DEMEUNYNCK.

Contenu du site

On entend par contenu du site : la structure générale du site, la charte graphique, l'ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image… et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation préalable et expresse de BD Soft, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d'engager la responsabilité des personnes qui s'y sont livrées.

Hébergement du site

OVH

2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Conception du site

BD Soft

42, domaine du Boulois - 59223 Roncq